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Marques déposées par la société CPIE COTE PROVENCALE
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SPORT MER TERRITOIRE SPORTIFS ET GESTIONNAIRES, TOUS SUR LE TERRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT MER TERRITOIRE SPORTIFS ET GESTIONNAIRES, TOUS SUR LE TERRAIN
CPIE COTE PROVENCALE, Association

Numéro de dépôt :
4113595
Date de dépôt :
26/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2024
SPORT MER TERRITOIRE SPORTIFS ET GESTIONNAIRES, TOUS SUR LE TERRAIN de CPIE COTE PROVENCALE

Présentation de la marque SPORT MER TERRITOIRE SPORTIFS ET GESTIONNAIRES, TOUS SUR LE TERRAIN

Déposée par voie électronique le 26 août 2014 par la société CPIE COTE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORT MER TERRITOIRE SPORTIFS ET GESTIONNAIRES, TOUS SUR LE TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société CPIE COTE PROVENCALE domicilié(e) Parc du Mugel, 596 Avenue des Calanques - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 833 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPIE COTE PROVENCALE, Mme. MARION PEGUIN domicilié(e) Parc du Mugel, 596 Avenue des Calanques - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque SPORT MER TERRITOIRE SPORTIFS ET GESTIONNAIRES, TOUS SUR LE TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT MER TERRITOIRE SPORTIFS ET GESTIONNAIRES, TOUS SUR LE TERRAIN est expirée depuis le 26 août 2024.

CPIE COTE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : éco gestes méditerranée


CPIE COTE PROVENCALE, Association - Parc du Mugel, 596 Avenue des Calanques - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 334833191


CPIE COTE PROVENCALE, Mme. MARION PEGUIN - Parc du Mugel, 596 Avenue des Calanques - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.